REPUBLIQUE FRANCAISE

 COMMUNE DE DAMEREY

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 COMPTE RENDU DE LA REUNION

du Conseil Municipal

25 septembre 2014

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L’an deux mille quatorze et le vingt cinq septembre, le Conseil Municipal, réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Frédéric LEOTHAUD

Présents : Mmes Nathalie DECHAMBENOIT – Maryline GERARD –Isabelle BOUCHOT - Marie PERRAUDIN – Karine AVET.

MM. Frédéric LEOTHAUD - David CHAUX – Thierry ALLAIS - Patrick CRETIN - Pascal GUILLOT - Jean-Claude LAURENT - Patrick METROP – Christophe CADINOT.

 

Absents : M. Christophe CORDONNIER donne pouvoir à M. Patrick METROP -

Mme Annick DELORME donne pouvoir à M. Christophe CADINOT

 

Mme Isabelle BOUCHOT est nommée secrétaire de séance.

 

Monsieur Le Maire ouvre la séance à 20h30.

 

  1. RPI

Vu l’augmentation des élèves à la cantine, (+ de 50 par jour), Monsieur le Maire nous fait part d’un projet d’achat de matériel (four, frigo) adapté au nombre d’enfants.

Une réunion de RPI va être prévue rapidement afin de trouver des solutions pour accepter tous les enfants à la cantine (en limitant à 60 enfants).

 

  1. ACCEPTATION CHEQUE ASSOCIATION LES PETITS MOMES

Le CM remercie l’association des Petits Mômes pour un chèque de 1500 € de soutien.

 

  1. AUTORISATION DROIT DE PASSAGE

Le CM accepte la demande d’un riverain pour l’autorisation d’un droit de passage en Ponsy.

 

  1. ADHESION CNAS

Les membres du CM décident d’adhérer au CNAS à compter du 1er septembre 2014. Le CNAS est une action en faveur du personnel communal.

 

5. TARIF VAISSELLE LOCATION SALLE POLYVALENTE

 Achats de mugs pour la salle polyvalente.

Le CM décide la valeur de 2 € pour le remplacement en cas de casse.

 

6. DEVIS

Le CM donne lecture de plusieurs devis pour la réfection des chemins du brulis, de la digue, Planche.

 

7. DEGREVEMENT ASSAINISSEMENT

Le CM fixe à 55 m3, la consommation d’eau soumise à la redevance d’assainissement 2014 sur la consommation d’eau d’un riverain, compte tenu d’une fuite d’eau importante.

 

8. DIVERS

Le CM accepte le renouvellement du prêt de la salle polyvalente pour les activités de gymnastique les mardis de 19h à 20h.

M. le Maire donne lecture d’un courrier du SYDESL sur la fin des tarifs réglementés et création d’un groupement de commandes.

M. le Maire donne lecture de remerciement pour les travaux d’éclairage et d’interphone réalisés à l’école.

M. le Maire donne une information sur le projet de règlement et de rapport de la CLECT.

Mme Maryline GERARD nous fait part des dépenses et des recettes du 14 juillet 2014.

M. CRETIN nous fait part d’une réunion SICED.

Le SICED décide de prendre la compétence sur les installations non collectives.

 

Plus de questions à l’ordre du jour.

La séance est levée à 22h50.

Le Maire,

Frédéric LEOTHAUD