Séance du 20.06.2014

REPUBLIQUE FRANCAISE

COMMUNE DE DAMEREY

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COMPTE RENDU DE LA REUNION

du Conseil Municipal

20 juin 2014

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L’an deux mille quatorze et le vingt juin, le Conseil Municipal, réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Frédéric LEOTHAUD

Présents : Mmes Nathalie DECHAMBENOIT – Maryline GERARD - Marie PERRAUDIN – Annick DELORME. MM. David CHAUX - Christophe CORDONNIER - Patrick CRETIN - Pascal GUILLOT - Jean-Claude LAURENT - Frédéric LEOTHAUD - Patrick METROP – Christophe CADINOT.

Absents : Mme BOUCHOT donne pouvoir à Mr GUILLOT - Mme AVET donne pouvoir à Mr CRETIN - Mr ALLAIS donne pouvoir à Mr LEOTHAUD.

Mr CORDONNIER est nommé secrétaire de séance.

 

Monsieur Le Maire ouvre la séance à 20h00.

Le compte rendu de la réunion du 28 avril 2014 est adopté.

 

  1. ELECTIONS SENATORIALES.

Mr le Maire présente la procédure d’élections des délégués du CM et leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs.

Se présente au premier tour titulaire :

  • Mme DECHAMBENOIT
  • Mr CADINOT
  • Mr CORDONNIER

Se présente au premier tour suppléant :

  • Mme PERRAUDIN
  • Mr CRETIN
  • Mr LEOTHAUD

 

A L’ISSUE DU VOTE :

Mme DECHAMBENOIT           Pour : 12      Contre : 0    Nul : 0

Mr CADINOT                          Pour : 12      Contre : 0    Nul : 0

Mr CORDONNIER                  Pour : 12      Contre : 0    Nul : 0

Mme PERRAUDIN                  Pour : 12      Contre : 0    Nul : 0

Mr CRETIN                             Pour : 12      Contre : 0    Nul : 0

Mr LEOTHAUD                       Pour : 12      Contre : 0    Nul : 0

 

  1. Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales

M. Le Maire informe le CM que la commune conserve la répartition dite « de droit commun ».

 

  1. Divers

M. Le Maire informe le CM de l’élection et de la composition du bureau de la nouvelle communauté de commune «  SAÔNE DOUBS BRESSE »

Président : Philippe DECROOCQ

Vice président 1 : Daniel RATTE

Vice président 2 : Brigitte BIAL  

Vice président 3 : Bernard PAILLARD

Vice président 4 : Marie PERRAUDIN

Vice président 5 : Didier VERNAY

Vice président 6 : Marie Françoise COUZON

Vice président 7 : Jacques MILLOT

Vice président 8 : François BONNOT

Vice président 9 : Jean René POULLEAU

 

Mr Le Maire informe le CM que la mairie est à la recherche d’un emploi aidé pour les temps périscolaires, les travaux d’urbanisme et d’espace verts. Cet emploi aidé nécessite des conditions d’éligibilité disponible en Mairie.

Pour toute candidature, veuillez vous adresser en mairie.

 

La séance est levée à 21h00.

M. Le Maire

Frédéric LEOTHAUD