Séance du 14.04.2014

REPUBLIQUE FRANCAISE

COMMUNE DE DAMEREY

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COMPTE RENDU DE LA REUNION

du Conseil Municipal

14 avril 2014

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L’an deux mille quatorze et le quatorze du mois d’avril, le Conseil Municipal, réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Frédéric LEOTHAUD

Présents : Mmes Marie PERRAUDIN - Isabelle BOUCHOT – Karine AVET – Nathalie DECHAMBENOIT – Annick DELORME – Maryline GERARD -

MM. Frédéric LEOTHAUD - Jean-Claude LAURENT – Christophe CORDONNIER - Patrick METROP – Thierry ALLAIS – Christophe CADINOT – David CHAUX – Patrick CRETIN

Absent : Pascal GUILLOT donne pouvoir à Mme Isabelle BOUCHOT

 

M. Le Maire, Frédéric LEOTHAUD préside la séance.

Mme PERRAUDINest désignée secrétaire de séance.

 

Monsieur Le Maire ouvre la séance à 20h30.

 

DESIGNATION DES DELEGUES SYDESL

 2 Titulaires : Mme Maryline GERARD

                     M. David CHAUX

1 Suppléant : M. Christophe CADINOT

 

DESIGNATION DELEGUES SICED

 2 Titulaires : M. Patrick CRETIN

                   Mme Karine AVET

 

DESIGNATION « SYNDICAT DIGUES »

 2 Titulaires : Mme Marie PERRAUDIN

                     Mme Annick DELORME

 

DESIGNATION DELEGUES SYNDICAT DES COSNES

2 Titulaires : M. Frédéric LEOTHAUD

                     M. Patrick CRETIN

2 Suppléants : M. Patrick METROP

                     M. Christophe CORDONNIER

 

DELEGUES SYNDICAT DES EAUX

2 Titulaires : M. Jean-Claude LAURENT

                     Mme Nathalie DECHAMBENOIT

1 Suppléante : Mme Isabelle BOUCHOT

 

DELEGUE A LA DEFENSE

1 Titulaire : M. Christophe CORDONNIER

 

CCAS

M. Le Maire explique le rôle du CCAS et ses actions

 

Possibilité de 16 membres maximum :

6 membres du conseil municipal

Membres volontaires : M. Christophe CADINOT

                                    Mme Maryline GERARD

                                             Mme Isabelle BOUCHOT

                                   M. Patrick CRETIN

                                   Mme Nathalie DECHAMBENOIT

                                   Mme Karine AVET

                                  M. Frédéric LEOTHAUD maire

Une campagne d’information sera faite pour trouver 6 délégués sur la commune.

 

DELEGUES COMMIS D’APPEL D’OFFRE

Titulaires : M. Pascal GUILLOT

                   M. Christophe CADINOT

                   M. Jean-Claude LAURENT

 

                   Mme Nathalie DECHAMBENOIT

                   Mme Annick DELORME

                   M. David CHAUX

                   Mme Marie PERRAUDIN

 

DELEGUE GIP E. BOURGOGNE

1 Titulaire : M. Thierry ALLAIS

1 Suppléant : M. David CHAUX

 

COMMISSION COMMUNALE D’IMPOTS DIRECTS

M. Le Maire explique le rôle de la commission.

Il faut attendre la liste dressée par le directeur des services fiscaux. La commission sera nommée 2 mois après l’élection.

 

AUTORISATION ACHATS LOTS ET CADEAUX

Le CM autorise M. Le Maire pour la durée de son mandat :

- à acquérir des lots pour le loto du Téléthon d’un montant de 50 à 150 €.

- à octroyer des cadeaux lors du départ, décès d’agents communaux ayant œuvré pour l’intérêt général.

- fixe le plafond des dépenses pour le cadeau à 200 € par an.

- autorise M. Le Maire à organiser une réception lors du départ des agents ou autres personnalités communales.

 

SUBVENTIONS

M. Le Maire fait le point sur l’ensemble des demandes déjà formulées.

Le CM se prononcera sur les demandes au mois de septembre, dans l’attente des dossiers.

 

DIVERS

M. Le Maire fait lecture d’un document d’information concernant le conseil national d’évaluation des normes et le comité des finances locales.

M. Le Maire informe d’une invitation de l’Association des P’tits Mômes, le dimanche 27 avril, à un apéritif convivial.

M. Le Maire informe le CM d’un rendez-vous pris pour achat de mobilier funéraire.

Une benne pour déchet a été achetée d’un montant de 675 € (cimetière).

Achat d’un rétroprojecteur 340 € pour les écoles.

Le CM discute des problèmes occasionnés par l’absence des enseignants et des conséquences sur le paiement de la cantine.

Aucune décision n’est prise, à voir dans le cadre du RPI.

M. Le Maire expose quelques problèmes de comportement à la cantine.

M. Le Maire informe de l’achat d’une « paroi fond de l’abris bus » sur le parking arrière – mairie.

Les conseillers relèvent quelques remarques concernant un risque de danger dû à des gravillons sur le parking.

M. Le Maire informe de la réalisation d’une terrasse devant l’entrée du logement de la poste (la commune participe seulement à l’achat des matériaux).

M. le Maire propose l’envoi des convocations au CM par mail (conformité avec la réglementation).

M. Le Maire propose la fermeture de la mairie le mardi. Le CM accepte.

M. Le Maire informe des congés des agents et de l’organisation.

M. Le Maire informe de la dissolution du SIVOS et de la possibilité de verser une subvention au collège directement (concernant nos élèves).

Question est posée concernant les élections européennes. Le bureau sera organisé au prochain CM.

M. Le Maire informe de la cérémonie du 8 mai

Le CM discute de l’organisation du 14 juillet. La commission fêtes et cérémonie se réunira le 24 juillet.

Un conseiller rappelle la nécessité de tuer les ragondins le long de la Cosne près des riverains.

Le CM propose quelques aménagements au logement des écoles (terrasse arrière, petite cour avant).

Mme GERARD explique la démarche de M. MERCIER (Château Castille e Bresse). Celui-ci propose la création d’un album recensant les habitants photos).

 

La séance est levée à 23h00.

M. Le Maire

Frédéric LEOTHAUD