Séance du 10.06.10

REPUBLIQUE FRANCAISE

 

COMMUNE DE DAMEREY

__________________

COMPTE RENDU DE LA REUNION

du Conseil Municipal

du 10 juin 2010

_______________________________

L’an deux mille dix et le dix du mois de juin, le Conseil Municipal, réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Mme Perraudin Marie.

 

Présents :

Mme PERRAUDIN Marie, M. LÉOTHAUD Frédéric, Mme BOUCHOT Isabelle, M. CORDONNIER Christophe, Mme FEVRE Isabelle, M. LAURENT Jean Claude, M. METROP Patrick, M. PERDRIER Rémi, Mme CHAMBIET Martine, M. GETTIAUX Jean Paul

 

Mme HUGUENIN est excusée et a donné pouvoir à Mme Fèvre.

 

M. LEOTHAUD est désigné secrétaire de séance.

 

Madame le maire ouvre la séance à 20h30

 

Le compte rendu de la réunion du 4 Mai 2010 est adopté à l’unanimité.

 

Assurance tondeuse autoportée

Vu les propositions faites par GROUPAMA Rhône-Alpes Auvergne – 206 chemin des 4 pilles – B.P. 528 – 71010 MACON Cedex, assureur de la Commune de DAMEREY, Le Conseil Municipal décide de souscrire aux garanties du contrat optimum, pour un montant de 198€ /an et confère en tant que de besoin toutes délégations utiles à Madame le Maire pour signer le contrat.

 

Redevance d’occupation du domaine public France Telecom

Le Conseil Municipal décide de verser au SYDESL au titre de l’exercice 2010 une somme de 429€ équivalente au produit total de la R.O.D.P perçue auprès des opérateurs de télécommunication au cours de l’année 2009.

La secrétaire de mairie et la trésorière sont chargées de l’exécution de la présente décision.

 

Subventions 2010

Le Conseil Municipal décide d’attribuer pour 2010 les subventions suivantes à :

 

Association des personnes âgées de St Martin : 75€

Mission locale : 50€

Coopérative scolaire : 600€

Anciens combattants : 75€

Coopérative de la SEGPA de St Marcel : 40€

Collège de St Martin (Projet culturel) 100€

 

Le Conseil Municipal attribuera les subventions aux autres associations après mise à jour de leur dossier.

 

Résiliation Bail Mare du Pâquier Bouché

Le Conseil Municipal décide de résilier le bail établi le 14 octobre 2005 suite à la demande des bailleurs, concernant la location de la mare du « Pâquier Bouché » à compter du 11 novembre 2010 et précise que la mare ne sera pas relouée.

 

Décision modificative budget assainissement

Le Conseil Municipal prend une décision modificative du budget assainissement en ventilant 1594€ de l’article 1391-40 à l’article 777-042

 

Rapport d’activité 2009 GIP E-bourgogne.

Le Conseil Municipal approuve le rapport d’activité 2009 GIP E-bourgogne.

 

Divers 

Suite à une demande de location de la salle polyvalente de Damerey en semaine, le Conseil Municipal décline cette requête en précisant que les locaux ne sont pas disponibles aux horaires souhaités.

 

Le Conseil Municipal organise les manifestations du 13 et 14 juillet 2010 :

  • Le prix des repas, au bal du 13 juillet, est inchangé (13€50/adulte et 4€/enfant)

  • Le prix des boissons est inchangé.

Les inscriptions sont les samedi 26 juin et 3 juillet 2010 de 10h30 à 12h00 en mairie.

 

Le mercredi 14 juillet, tous les habitants sont invités à redécouvrir comment cuire la brioche et le pain à l’ancienne pour l’inauguration du four à pain et du pigeonnier.

Un pot convivial et gratuit est offert vers 17h30.

Un concours de boules sera organisé dans la cour de l’école à partir de 13h30 et une promenade guidée vous permettra la découverte du patrimoine communal (four à pain, pigeonnier, église, château de Bresse et Castille,…)

 

Madame le maire fait le compte rendu de la cérémonie de remise de diplômes d’honneur des anciens combattants à Messieurs TERRONES et RYON.

 

Plus de questions.

 

Madame le maire lève la séance à 23h40