REPUBLIQUE  FRANCAISE

COMMUNE  DE  DAMEREY

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COMPTE  RENDU  DE  LA  REUNION

du Conseil Municipal

16 décembre 2020

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L'an deux mille vingt et le seize décembre à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune, dûment convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu exceptionnel de séance à la Salle Polyvalente - 25 rue des Querelles (en application du décret 2020-1310 du 29 octobre 2020 modifié), sous la présidence de Mme Le Maire, Nathalie DAMY,

Présents :   Mmes et M. Geneviève BESANÇON - Isabelle BOUCHOT - Roger COLLINS - Patrick CRETIN - Nathalie DAMY - Christophe DA SILVA - Tewfik DEBILI - Emmanuel DELORME - Claudia GACON - Éric GERARD – Karine GIRARDOT - Patrick METROP - Nathalie MICHELIN.

Absent : Mme Emilie DELATTRE (donne pouvoir à N. Damy).

Secrétaire de séance : M. Tewfik DEBILI.

 

Madame Le Maire ouvre la séance à 20h00.

 

CONTRAT GROUPE ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

Le Conseil Municipal DECIDE de charger le Centre de Gestion de la FPT de souscrire pour son compte des conventions d'assurance, qui devront couvrir les risques statutaires pour les agents affiliés à la CNRACL et ceux non affiliés, pour les risques suivants : décès, accident de travail et maladie professionnelle, maladie ordinaire, longue maladie / longue durée, maternité, paternité.

 

VENTE DE BOIS

À la suite de l’abattage d’arbres sur le territoire communal, le Conseil Municipal DECIDE de vendre le bois des arbres coupés au prix de vingt €uros le moule.

 

SYDESL 71

Madame le Maire informe d’une rencontre avec Mme KELLER du SYDESL 71 - M. GERARD et CRETIN – afin d’évoquer plusieurs points concernant entre-autre l’éclairage public vieillissant, les modifications à envisager pour redistribuer l’éclairage à certains points « noirs » des rues communales.

 

ECOLE DEPARTEMENTALE DE JEUNES PORTE-DRAPEAUX

Madame le Maire fait part d’une réflexion sur la mise en place d’une école départementale de jeunes porte-drapeaux par l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerres (ONACVG) – service départemental de Saône et Loire.

 

PERSONNEL COMMUNAL

À la suite de la demande de temps partiel d’un agent à compter du 4 janvier prochain, Madame le Maire informe du recrutement d’un agent en contrat à durée déterminée à raison d’environ 4 heures les lundis afin de suppléer l’absence de l’agent titulaire.

Madame le Maire informe l’assemblée de l’attribution des primes au personnel communal.

 

DIVERS

  • Mme Le Maire donne lecture de la lettre de remerciements des Restos du Cœur de Verdun à la suite de la collecte du 5 décembre dernier.
  • Mme Le Maire fait part à l’assemblée d’une future acquisition de débroussailleuse d’occasion.
  • Mme Le Maire fait part à l’assemblée de problématiques sur 2 ponts à Damerey ; des devis sont en cours de réalisation.
  • Mme Le Maire informe l’assemblée d’un constat concernant un manque réel d’emplacements dans cimetière communal.
  • Mme Le Maire relate la rencontre avec Mme La Députée Cécile UNTERMAIER, venue présenter le projet du parc naturel régional de Bresse.
  • Plus de questions à l'ordre du jour

La séance est levée à 22h00.

 Mme Le Maire,

Nathalie DAMY