Séance du 14.04.2014
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE DAMEREY
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COMPTE RENDU DE LA REUNION
du Conseil Municipal
14 avril 2014
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L’an deux mille quatorze et le quatorze du mois d’avril, le Conseil Municipal, réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Frédéric LEOTHAUD
Présents : Mmes Marie PERRAUDIN - Isabelle BOUCHOT – Karine AVET – Nathalie DECHAMBENOIT – Annick DELORME – Maryline GERARD -
MM. Frédéric LEOTHAUD - Jean-Claude LAURENT – Christophe CORDONNIER - Patrick METROP – Thierry ALLAIS – Christophe CADINOT – David CHAUX – Patrick CRETIN
Absent : Pascal GUILLOT donne pouvoir à Mme Isabelle BOUCHOT
M. Le Maire, Frédéric LEOTHAUD préside la séance.
Mme PERRAUDINest désignée secrétaire de séance.
Monsieur Le Maire ouvre la séance à 20h30.
DESIGNATION DES DELEGUES SYDESL
2 Titulaires : Mme Maryline GERARD
M. David CHAUX
1 Suppléant : M. Christophe CADINOT
DESIGNATION DELEGUES SICED
2 Titulaires : M. Patrick CRETIN
Mme Karine AVET
DESIGNATION « SYNDICAT DIGUES »
2 Titulaires : Mme Marie PERRAUDIN
Mme Annick DELORME
DESIGNATION DELEGUES SYNDICAT DES COSNES
2 Titulaires : M. Frédéric LEOTHAUD
M. Patrick CRETIN
2 Suppléants : M. Patrick METROP
M. Christophe CORDONNIER
DELEGUES SYNDICAT DES EAUX
2 Titulaires : M. Jean-Claude LAURENT
Mme Nathalie DECHAMBENOIT
1 Suppléante : Mme Isabelle BOUCHOT
DELEGUE A LA DEFENSE
1 Titulaire : M. Christophe CORDONNIER
CCAS
M. Le Maire explique le rôle du CCAS et ses actions
Possibilité de 16 membres maximum :
6 membres du conseil municipal
Membres volontaires : M. Christophe CADINOT
Mme Maryline GERARD
Mme Isabelle BOUCHOT
M. Patrick CRETIN
Mme Nathalie DECHAMBENOIT
Mme Karine AVET
M. Frédéric LEOTHAUD maire
Une campagne d’information sera faite pour trouver 6 délégués sur la commune.
DELEGUES COMMIS D’APPEL D’OFFRE
Titulaires : M. Pascal GUILLOT
M. Christophe CADINOT
M. Jean-Claude LAURENT
Mme Nathalie DECHAMBENOIT
Mme Annick DELORME
M. David CHAUX
Mme Marie PERRAUDIN
DELEGUE GIP E. BOURGOGNE
1 Titulaire : M. Thierry ALLAIS
1 Suppléant : M. David CHAUX
COMMISSION COMMUNALE D’IMPOTS DIRECTS
M. Le Maire explique le rôle de la commission.
Il faut attendre la liste dressée par le directeur des services fiscaux. La commission sera nommée 2 mois après l’élection.
AUTORISATION ACHATS LOTS ET CADEAUX
Le CM autorise M. Le Maire pour la durée de son mandat :
- à acquérir des lots pour le loto du Téléthon d’un montant de 50 à 150 €.
- à octroyer des cadeaux lors du départ, décès d’agents communaux ayant œuvré pour l’intérêt général.
- fixe le plafond des dépenses pour le cadeau à 200 € par an.
- autorise M. Le Maire à organiser une réception lors du départ des agents ou autres personnalités communales.
SUBVENTIONS
M. Le Maire fait le point sur l’ensemble des demandes déjà formulées.
Le CM se prononcera sur les demandes au mois de septembre, dans l’attente des dossiers.
DIVERS
M. Le Maire fait lecture d’un document d’information concernant le conseil national d’évaluation des normes et le comité des finances locales.
M. Le Maire informe d’une invitation de l’Association des P’tits Mômes, le dimanche 27 avril, à un apéritif convivial.
M. Le Maire informe le CM d’un rendez-vous pris pour achat de mobilier funéraire.
Une benne pour déchet a été achetée d’un montant de 675 € (cimetière).
Achat d’un rétroprojecteur 340 € pour les écoles.
Le CM discute des problèmes occasionnés par l’absence des enseignants et des conséquences sur le paiement de la cantine.
Aucune décision n’est prise, à voir dans le cadre du RPI.
M. Le Maire expose quelques problèmes de comportement à la cantine.
M. Le Maire informe de l’achat d’une « paroi fond de l’abris bus » sur le parking arrière – mairie.
Les conseillers relèvent quelques remarques concernant un risque de danger dû à des gravillons sur le parking.
M. Le Maire informe de la réalisation d’une terrasse devant l’entrée du logement de la poste (la commune participe seulement à l’achat des matériaux).
M. le Maire propose l’envoi des convocations au CM par mail (conformité avec la réglementation).
M. Le Maire propose la fermeture de la mairie le mardi. Le CM accepte.
M. Le Maire informe des congés des agents et de l’organisation.
M. Le Maire informe de la dissolution du SIVOS et de la possibilité de verser une subvention au collège directement (concernant nos élèves).
Question est posée concernant les élections européennes. Le bureau sera organisé au prochain CM.
M. Le Maire informe de la cérémonie du 8 mai
Le CM discute de l’organisation du 14 juillet. La commission fêtes et cérémonie se réunira le 24 juillet.
Un conseiller rappelle la nécessité de tuer les ragondins le long de la Cosne près des riverains.
Le CM propose quelques aménagements au logement des écoles (terrasse arrière, petite cour avant).
Mme GERARD explique la démarche de M. MERCIER (Château Castille e Bresse). Celui-ci propose la création d’un album recensant les habitants photos).
La séance est levée à 23h00.
M. Le Maire
Frédéric LEOTHAUD