Séance du 07.11.2019

REPUBLIQUE  FRANCAISE

COMMUNE  DE  DAMEREY

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COMPTE  RENDU  DE  LA  REUNION

du Conseil Municipal

07 novembre 2019

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L’an deux mille dix-neuf et le sept novembre, le Conseil Municipal, réuni au lieu ordinaire de ses séances à la Mairie, sous la  présidence de M. Frédéric LEOTHAUD.

Présents : M. Frédéric LEOTHAUD - Mmes Isabelle BOUCHOT - Nathalie DECHAMBENOIT - Annick DELORME - Maryline GERARD - Marie PERRAUDIN - M. Christophe CORDONNIER - Patrick CRETIN  - Jean-Claude LAURENT - Patrick METROP.

Absents : M. Christophe CADINOT (donne pouvoir à P. Cretin) - David CHAUX (donne pouvoir à JC. Laurent) - Pascal GUILLOT (donne pouvoir à I. Bouchot).

Secrétaire de séance : Mme Isabelle BOUCHOT.

 

Monsieur Le Maire ouvre la séance à 20h30.

CONVENTION ATD 71 - SYDESL 71

L'objet de cette convention est l'autorisation de la Commune à l'ATD 71 de transmettre l'accès aux données de consommation d'éclairage (public et bâtiments communaux) saisies dans le logiciel VERTUOZ, pour les besoins d'analyses du SYDESL 71.

La convention n'étant pas encore rédigée par les services cités, ce point est ajourné.

 

SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT

Les membres du Conseil Municipal DECIDENT de valider le schéma directeur d'assainissement,  RETIENNENT et APPROUVENT le programme de travaux estimé à 389 455 € HT.

 

R.P.Q.S. 2018

Le Conseil Municipal ADOPTE le rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif de l'année 2018, DECIDE de transmettre aux services préfectoraux la délibération afférente au RPQS, de le mettre en ligne sur le site Eaufrance, et publier les indicateurs de performance au SISPEA.

 

DIVERS

  • Le Conseil Municipal demande aux associations de transmettre en mairie avant le 1er décembre 2019 ses manifestations afin d'établir l'agenda culturel, si elles le souhaitent.
  • M. Le Maire donne une information sur le dispositif AMEL pour le déploiement de la fibre optique sur la phase 2 de la couverture très haut début en Saône et Loire.
  • La cérémonie du 11 novembre est prévue à 10h45 et le vin d'honneur sera servi à la nouvelle salle rénovée (ancienne poste).
  • Information concernant l'inauguration réservée aux élus municipaux et secrétaires de mairie, des structures petite enfance le samedi 16 novembre 2019 de 10h à 12h.
  • M. LAURENT donne lecture du compte rendu de la réunion du Syndicat des Eaux.         

                                                                                                                           M. Le Maire,                                                                                                     Frédéric LEOTHAUD