Séance du 29.06.2017

REPUBLIQUE FRANCAISE

COMMUNE DE DAMEREY

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COMPTE RENDU DE LA REUNION

du Conseil Municipal

29 juin 2017

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L’an deux mille dix-sept et le vingt-neuf juin, le Conseil Municipal, réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Frédéric LEOTHAUD.

Présents : M. Frédéric LEOTHAUD - Mmes - Isabelle BOUCHOT - Annick DELORME - Maryline GERARD - M. Thierry ALLAIS - Christophe CORDONNIER - Patrick CRETIN - Pascal GUILLOT.

Absents : Mmes Karine AVET (donne pouvoir à F. Léothaud) - Nathalie DECHAMBENOIT (donne pouvoir à I. Bouchot) - Marie PERRAUDIN (donne pouvoir à A. Delorme) - M. Christophe CADINOT (donne pouvoir à P. Cretin) - David CHAUX (donne pouvoir à T. Allais) - Jean-Claude LAURENT (donne pouvoir à M. Gérard) - Patrick METROP (donne pouvoir à C. Cordonnier).

M. Christophe CORDONNIER est nommé secrétaire de séance.

 

Monsieur Le Maire ouvre la séance à 20h30.

RYTHMES SCOLAIRES

Après réunion du RPI et suite à l'enquête auprès des parents et dans l'intérêt des l'enfants, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DECIDE à l'unanimité :

-  de revenir à la semaine de 4 jours,

-  de supprimer les TAP

-  d'accueillir les enfants (suivant les conditions définies dans le règlement intérieur) à la garderie périscolaires de 7h00 à 8h30 et de 16h30 à 19h00

 

ORGANISATION DES SERVICES PERISCOLAIRES

Après exposé de M. Le Maire, le Conseil Municipal ACCEPTE les modifications du règlement intérieur de la garderie périscolaire et de la cantine scolaire.

 

TARIFS MANIFESTATION 14 JUILLET - COMPLEMENT

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal FIXE les tarifs complémentaires suivants :

- Tartine de fromage fort : 2 €

- Petite brioche : 3,50 €

  

BAIL SOCIETE DE CHASSE

M. Le Maire expose qu'il convient de renouveler le bail de location du droit de chasse sur les terrains communaux.

Le Conseil Municipal DECIDE de renouveler le bail à compter du 1er septembre 2017 pour une durée de 3 années, et DECIDE à 13 voix contre 2 de maintenir le tarif annuel à 170 € pour la location des terrains communaux, et DONNE délégation à M. Le Maire pour établir le nouveau bail.

 

DIVERS

Le Conseil Municipal s'est ému de la situation actuelle de l'Hôpital de Chalon sur Saône. A 13 voix contre 2, le Conseil Municipal souhaite le renforcement de l'Unité de Soins Intensifs Cardiologiques avec l'ouverture d'un centre d'angioplastie coronaire à Chalon sur Saône.

Le Conseil Municipal organise une commission "Bâtiments" pour l'aménagement du terrain de boules le 1er juillet 2017 à 9h30 sur place.

M. Le Maire expose la situation actuelle pour la divagation de deux chiens de résidents de la commune. A ce jour, tout a été mis en œuvre par M. Le Maire pour résoudre le litige ; A ce jour les services de gendarmerie et de gardiennage on été contacté et le suivi des éventuels sanctions sont en cours.

Le Conseil Municipal étudie l'aménagement de la rue du Ponsy suite à la demande de plusieurs riverains.

Plus de questions à l’ordre du jour, la séance est levée à 21h56.

M. le Maire

Frédéric LEOTHAUD