Séance du 26.04.2011

REPUBLIQUE  FRANCAISE

 

 

COMMUNE  DE  DAMEREY

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COMPTE  RENDU  DE  LA  REUNION

du Conseil Municipal

du 26 avril 2011

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L’an deux mille onze et le vingt six du mois d’avril, le Conseil Municipal, réuni au lieu  ordinaire de ses séances, sous la présidence de Mme Perraudin Marie.

Présents : Mmes Marie PERRAUDIN, Isabelle BOUCHOT, Isabelle FEVRE, Sabine HUGUENIN, Mrs Jean-Paul GETTIAUX, Jean-Claude LAURENT, Patrick METROP, Rémy PERDRIER.

 

Excusés : Mme Martine CHAMBIET représentée par Isabelle BOUCHOT, Mrs Christophe CORDONNIER représenté par Sabine HUGUENIN, Frédéric LEOTHAUD représenté par Marie PERRAUDIN.

 

Mr Jean-Paul GETTIAUX est désigné secrétaire de séance.

  

 

Madame le Maire ouvre la séance à 20h30.

 Le compte rendu de la réunion du 12 avril 2011 est adopté à l’unanimité.

  

Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.)

 

Madame Le Maire rappelle le projet de réfection de la Salle Polyvalente et précise qu’après consultation auprès d’un architecte, il s’avérerait pertinent de réétudier le projet d’extension et d’organisation de la cuisine en vue d’une meilleure fonctionnalité et d’une gestion de l’espace correspondant aux normes en vigueur.

 

De ce fait, il serait opportun de prendre le temps d’étudier divers projets qui pourraient être soumis à subventions et Madame Le Maire propose de surseoir à la délibération de demande de subvention de la DETR.

 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal

  •  DECIDE de poursuivre les études de réfection de la Salle Polyvalente, d’analyser les différentes propositions pour une réalisation ultérieure
  • REPORTE la demande de subvention de la DETR.

  

ETUDE PREALABLE D’AMENAGEMENT ET D’URBANISME Eco Villages Avenir

 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal

 

  • Souhaite améliorer le parc de logements locatifs publics pour diversifier l’offre de logements et renforcer la mixité sociale
  • Décide d’engager une étude préalable d’aménagement et d’urbanisme « Eco Villages Avenir » ayant pour objectif d’ébaucher le programme d’opération, d’en prévoir les impacts et d’en évaluer les coûts
  • Lance l’opération de mise en concurrence d’architectes par un marché de prestations intellectuelles.

 

DIVERS

  • Mr Perdrier dresse un compte rendu  de l’Assemblée Générale du SYDESL réunie le 1er avril 2011.
  • Le Conseil Municipal informe que la Cérémonie du 8 Mai aura lieu à 10h45 et qu’un vin d’honneur sera servi à l’issue de la cérémonie en Mairie.
  • Mr Métrop dresse un compte rendu de l’Assemblée Générale du Syndicat des Cosnes.

 

Plus de questions.

 

Madame Le Maire lève la séance à 22h50     

 

Mme Le Maire

Marie PERRAUDIN