Séance du 24.05.2018

REPUBLIQUE  FRANCAISE

COMMUNE  DE  DAMEREY

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 COMPTE  RENDU  DE  LA  REUNION

du Conseil Municipal

24 mai 2018

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L’an deux mille dix-huit et le vingt-quatre mai, le Conseil Municipal, réuni au lieu  ordinaire de ses séances, sous la  présidence de M. Frédéric LEOTHAUD.

Présents : M. Frédéric LEOTHAUD - Mmes Karine AVET - Isabelle BOUCHOT - Nathalie DECHAMBENOIT - Maryline GERARD - Marie PERRAUDIN - M. David CHAUX - Christophe CORDONNIER - Patrick CRETIN - Jean-Claude LAURENT - Patrick METROP.

Absents : Mme Annick DELORME -  M. Christophe CADINOT (donne pouvoir à C. Cretin) - Pascal GUILLOT (donne pouvoir à I. Bouchot).

Secrétaire de séance : Mme Karine AVET.

 

Monsieur Le Maire ouvre la séance à 20h30.

Monsieur le maire demande l’ajout de deux points à l’ordre du jour : le conseil municipal accepte.

 

Tarifs et règlements intérieurs de la cantine et garderie.

 Le conseil municipal accepte tarifs, tarifs maintenus, et demi-heure facturée : 1,05€/ enfant à la garderie.

Le conseil municipal accepte la conservation des tarifs  de forfait d’inscription et le tarif du repas à 4,40€.

 

Tarifs du repas du 14 juillet

Le conseil municipal fixe les tarifs :

  • Plateau repas adulte = 12€
  • Plateau repas enfant = 6€
  • Bouteille eau minérale 1,5L = 1€
  • Bouteille d’eau 33 cl = 1,5€
  • Bouteille  de cidre = 5€
  • Bouteille de vin (75cl) = 5€
  • Bouteille de crémant = 10€
  • Verre de vin = 1€
  • Verre de cidre = 1€
  • Verre bière pression = 2€
  • Coupe de crémant  = 1,5€
  • Pain /Miches = 2€
  • Brioches = 5€
  • Café = 1€
  • Pizza = 2€
  • Sandwich, Hot dog = 2€
  • Barquette frites = 2€

 

Acquisition licence IV

Le conseil municipal décide d’acheter une licence pour maintenir une licence IV sur la commune, de façon, à pérenniser les commerces dans le bourg.

 

Tarifs et règlement location scène amovible

Le conseil municipal décide de louer la scène amovible au tarif de 50€.

Le montage de la scène est inclue dans ce tarif, et la caution est inclue dans la location de la salle.

Les tarifs et règlement de location de la salle polyvalente restent inchangés.

 

Dérogation scolaire

Le conseil municipal donne un avis favorable à une demande de dérogation scolaire afin qu’un enfant termine sa scolarité à Damerey.

 

Demande de dégrèvement assainissement

Le conseil municipal accepte le dégrèvement d’assainissement d’un administré suite à une fuite d’eau en 2017, et fixe la consommation à 108 m3 pour l’eau soumise à la redevance d’assainissement 2018.

 

 Divers

  • PLUi = Le conseil municipal de Damerey s’interroge sur les orientations du SCOT qui contraindront le PLUi et espère pouvoir conserver les orientations de son PLU, à savoir une production de 6 logements par an afin de maintenir la vitalité du village.
  • Le maire désigne avec le conseil municipal le coordonateur pour le recensement de la population en 2019.
  • Mme PERRAUDIN, vise présidente à la culture à la CC SAONE DOUBS BRESSE, a présenté la programmation du festival des talents créatifs qui se déroulera du 30 juin au 8 juillet et remercie le conseille municipal de sa décision du prêt de salles, et propose un partenariat avec les associations pour la tenue des buvettes, à savoir le CCAS de Damerey, et l’association au cœur de notre village.

La séance est levée à 23h.

M. Le Maire, Frédéric LEOTHAUD