Séance du 23.05.2016

REPUBLIQUE  FRANCAISE

COMMUNE  DE  DAMEREY

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COMPTE  RENDU  DE  LA  REUNION

du Conseil Municipal

23 mai 2016

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L’an deux mille seize et le vingt trois mai, le Conseil Municipal, réuni au lieu  ordinaire de ses séances, sous la  présidence de M. Frédéric LEOTHAUD.

Présents : M. Frédéric LEOTHAUD - Mmes Karine AVET - Isabelle BOUCHOT - Nathalie DECHAMBENOIT - Annick DELORME - Maryline GERARD - Marie PERRAUDIN - M. Thierry ALLAIS - Christophe CADINOT - David CHAUX - Patrick CRETIN - Pascal GUILLOT - Jean-Claude LAURENT.

Excusés : M. Christophe CORDONNIER (donne pouvoir à I. Bouchot) - Patrick METROP (donne pouvoir à D. Chaux).

Mme Karine AVET est nommée secrétaire de séance.

 

Monsieur Le Maire ouvre la séance à 20h35.

M. Le Maire propose l’ajout d’un point à l’ordre du jour, le Conseil accepte.

 

VENTE MATERIEL ARCHERIE

Le Conseil Municipal fixe le prix du matériel d’archerie utilisé pour les TAP en cas de vente.

 

OPERATION ECO VILLAGES AVENIR

Le Conseil approuve le lancement de l’opération de rénovation du bâtiment de l’ancienne poste, en phase 1 la réhabilitation du logement, selon les modalités de financement présentées, et décide de solliciter à ce titre les subventions suivantes :

  • Département de Saône et Loire
  • Région Bourgogne Franche-Comté
  • Syndicat Mixte du Chalonnais
  • Réserve parlementaire

dont le coût prévisionnel des travaux s’élèverait à 107 421,95 € HT.

 

ORGANISATION CANTINE

Suite à la proposition de la commission du RPI réunie le 12 mai 2016, le Conseil Municipal approuve le nouveau dossier d’inscription regroupant les services périscolaires, à savoir la cantine – la garderie – les TAP, ainsi que le règlement intérieur de la cantine applicable à la rentrée 2016-2017

Le Conseil Municipal valide les tarifs relatifs à la cantine comme suit :

  • Forfait d’inscription : - 24 € le 1er enfant - 15 € le 2ème enfant - 6 € le 3ème enfant - gratuit au 4ème enfant et au-delà
  • Repas régulier : 4,35 €
  • Repas occasionnel : 4,90 €

 

ORGANISATION 13 ET 14 JUILLET 2016

Le Conseil Municipal FIXE les tarifs des consommations pour les manifestations du 13 et 14 juillet 2016 à :

  • Plateau repas adulte : 12 €
  • Plateau repas enfant : 6 €
  • Bouteille eau minérale 1l : 1 €
  • Bouteille boisson non alcoolisée : 1,50 €
  • Bouteille de cidre : 5 €
  • Bouteille de vin blanc/rosé/rouge 75cl : 8 €
  • Bouteille de crémant : 10 €
  • Verre de vin (kir, rosé, rouge, blanc) : 1 €
  • Verre de cidre : 1 €
  • Verre bière pression : 2 €
  • Coupe de crémant : 1,50 €
  • Pains / miches : 2 €
  • Brioches : 5 €
  • Café : 1 €

DECIDE que le bénéfice de la vente des pains, miches, brioches sera versé au profit du CCAS.        

 

TAXE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE

Le conseil municipal DECIDE que la taxe locale sur la publicité extérieure ne s’appliquera pas sur le commune de Damerey.

 

DECISION MODIFICATIVE

Le Conseil Municipal DECIDE les mouvements de crédits suivants :

  • 6811 / 042          Dot. Amort immos incorp & corp            -  2 €
  • 022                    Dépenses imprévues de fonct                + 2 €

 

DIVERS

M. Le Maire informe le Conseil Municipal de l’inauguration de l’Eglise le 17 septembre – proposition de faire venir une chorale

Le Conseil Municipal décide l’installation d’un panneau d’interdiction de s’arrêter sur la Route de Verjux aux abords du sentier menant à l’école.

Plus de questions à l’ordre du jour, la séance est levée à 23h30.

 

M. le Maire

Frédéric LEOTHAUD