Séance du 18.10.2018

REPUBLIQUE FRANCAISE

COMMUNE DE DAMEREY

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COMPTE RENDU DE LA REUNION

du Conseil Municipal

18 octobre 2018

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L’an deux mille dix-huit et le dix-huit octobre, le Conseil Municipal, réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Frédéric LEOTHAUD.

Présents : M. Frédéric LEOTHAUD - Mmes Isabelle BOUCHOT - Nathalie DECHAMBENOIT - Annick DELORME - Maryline GERARD - M. Christophe CADINOT - David CHAUX - Christophe CORDONNIER - Pascal GUILLOT - Jean-Claude LAURENT - Patrick METROP.

Absents : Mmes Karine AVET - Marie PERRAUDIN - M. Patrick CRETIN (donne pouvoir à C Cadinot).

Secrétaire de séance : Mme Isabelle BOUCHOT.

 

M. Le Maire demande l'ajout de points à l'ordre du jour, le Conseil Municipal accepte.

Monsieur Le Maire ouvre la séance à 20h30.

CONVENTION SUEZ

Le Conseil Municipal accepte le projet de convention présenté par SUEZ, concernant l'entretien du réseau d'assainissement et du poste de relevage.

 

AGENT DE RECENSEMENT

Le Conseil Municipal décide la création d'emploi non titulaire pour un emploi d'agent recenseur , à temps non complet, pour la période allant de mi-janvier à mi-février.

Le Conseil Municipal dit que le montant forfaitaire alloué en compensation de l'organisation du recensement sera reversé à l'agent, et versera à l'agent recenseur des indemnités kilométriques lors de formations.

 

R.P.Q.S.

Le Conseil Municipal adopte le rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif, décide de transmettre aux services préfectoraux la délibération afférente au RPQS, de le mettre en ligne sur le site eaufrance, et publier les indicateurs de performance au SISPEA.

 

DIVERS

  • M Le Maire informe de l'avancement du projet de rachat de la licence IV.
  • Le Conseil Municipal décide de nommer le sentier qui mène à Saint Maurice en Rivière par l'arrière de la station service "Chemin de la Croix"
  • Le Conseil Municipal adopte une motion de soutien aux exploitants agricoles victimes de la sécheresse.
  • M. Jean-Claude LAURENT donne lecture du rapport du Syndicat des Eaux de la Région de Verdun lors de la dernière assemblée générale.
  • La séance est levée à 22H00.