Séance du 11.02.2016

REPUBLIQUE  FRANCAISE

COMMUNE  DE  DAMEREY

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COMPTE  RENDU  DE  LA  REUNION

du Conseil Municipal

11 février 2016

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L’an deux mille seize et le onze février, le Conseil Municipal, réuni au lieu  ordinaire de ses séances, sous la  présidence de M. Frédéric LEOTHAUD.

Présents : Mmes Karine AVET - Isabelle BOUCHOT - Nathalie DECHAMBENOIT - Maryline GERARD - Marie PERRAUDIN - MM. Thierry ALLAIS - - Christophe CORDONNIER - David CHAUX - - Pascal GUILLOT - Jean-Claude LAURENT - Frédéric LEOTHAUD - Patrick METROP.

Excusés : Mme Annick DELORME – Mrs Christophe CADINOT (donne pouvoir à Mme DECHAMBENOIT) - Patrick CRETIN (donne pouvoir à Mme GERARD).

Mme Karine AVET est nommée secrétaire de séance.

 

Monsieur Le Maire ouvre la séance à 20h40.

M. Le Maire propose l’ajout d’un point à l’ordre du jour, le Conseil accepte.

 

FONDS HOLLANDE

Le Conseil Municipal donne toute délégation à M. Le Maire pour une demande de subvention concernant un projet de réhabilitation éco-énergétique de 2 logements, et un projet d’aménagement et de création de chemins piétonniers pour la sécurisation des usagers sur le territoire communal.

 

ACQUISITION EN INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET

Le Conseil autorise M. Le Maire à mandater les dépenses d’investissements pour l’acquisition d’un mégaphone et s’engage à ouvrir les crédits lors de l’adoption du budget 2016.

 

SUBVENTIONS 2016

Après exposé de M. Le Maire, le Conseil Municipal décide d’attribuer les subventions suivantes à :

  • Graines de Malice : 250 €
  • Collège Olivier de la Marche : 465 €

 

AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D’ASSISTANCE TECHNIQUE

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte l’avenant n° 2 de la convention d’assistance technique dans le domaine de l’assainissement collectif proposé par le Département de Saône et Loire.

 

REMBOURSEMENT CONSOMMATION D’EAU LOGEMENT COMMUNAL

Le conseil municipal décide de recouvrer les sommes dues au titre des consommations d’eau du logement communal de l’école, dont le montant s’élève à 138.65 €uros.

 

SYDESL – REMPLACEMENT DES EQUIPEMENTS VETUSTES

Le Conseil Municipal accepte le projet d’éclairage public relatif au remplacement du matériel vétuste transmis par le SYDESL, et où la contribution communale s’élèverait à part égale avec le SYDESL à 1.250 €uros.

 

DIVERS

M. Le Maire informe le Conseil Municipal du commencement des travaux de l’Eglise le 22 février.

Mme PERRAUDIN fait le compte rendu de la réunion de travail avec le bureau d’études JDBE chargé de l’élaboration du schéma directeur d’assainissement.

La séance est levée à 22h00.

M. le Maire

Frédéric LEOTHAUD