Séance du 05.03.2015

REPUBLIQUE FRANCAISE

COMMUNE DE DAMEREY

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COMPTE RENDU DE LA REUNION

du Conseil Municipal

5 mars 2015

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L’an deux mille quinze et le cinq mars, le Conseil Municipal, réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Frédéric LEOTHAUD

Présents : Mmes Isabelle BOUCHOT - Nathalie DECHAMBENOIT - Marie PERRAUDIN - Maryline GERARD - Annick DELORME - Karine AVET - MM. Thierry ALLAIS - Pascal GUILLOT - Jean-Claude LAURENT - Christophe CADINOT - David CHAUX - Frédéric LEOTHAUD

Excusés : M. Patrick CRETIN donne pouvoir à Mme Maryline GERARD - M. Patrick METROP donne pouvoir à Mme Isabelle BOUCHOT - M. Christophe CORDONNIER donne pouvoir à M. Frédéric LEOTHAUD.

Mme Karine AVET est nommée secrétaire de séance.

 

Monsieur Le Maire ouvre la séance à 20h35.

 

  1. DETR 2015 – REFECTION ET SECURISATION EGLISE

Après avoir exposé, le CM approuve le lancement de l’opération de rénovation et de sécurisation de l’Eglise et décide de solliciter les subventions (DETR ...).

 

  2. AUTORISATION DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP

Le CM donne son accord pour les autorisations de dépenses d’investissement avant le vote du BP.

 

  1. PRISE EN CHARGE DU REPAS JOURNEE DECOUVERTE COLLEGE

Prise en charge du repas des élèves de CM2 du RPI (12X3.45€ par enfant).

 

  1. ECOVILLAGE – PROJET REHABILITATION LOGEMENT MAIRIE

Le CM accepte le projet de réhabilitation du logement de la mairie dans le cadre de l’opération Eco-village.

 

  1. PRET DE LA SALLE POLYVALENTE

Le Conseil Municipal décide de mettre à disposition à titre gratuit, la salle polyvalente aux candidats aux élections départementales.

 

  1. REMBOURSEMENT EAU LOGEMENT DES ECOLES

Le Conseil Municipal décide de recouvrer les sommes dues par le locataire du logement des écoles concernant les consommations d’eau.

 

7. CHEMIN IMPASSE DU MARRONNIER

Le CM est favorable à l’échange des parcelles cadastrées section B 456 et 794 et d’une partie de la voie communale sur l’impasse des marronniers.

La valeur des transactions n’aura aucune incidence sur le budget de la commune.

 

8. FONDS SOLIDARITE LOGEMENT

Le CM accepte le montant de la participation 2015 au Fonds de Solidarité Logement, avec une abstention.

 

9. DEVIS

M. le Maire présente une liste de devis concernant différents matériels (détecteurs de fumée …) pour information.

M. le Maire présente des mobiliers funéraires pour l’aménagement du nouveau cimetière.

M. le Maire lit une lettre de remerciements de l’association des p’tits Mômes.

M. le Maire informe le CM d’une demande de Creusot Cyclisme en ce qui concerne le passage d’une course coupant la route de Dole, nécessitant un personnel le samedi 25 avril 2015 à 10h22.

M. le Maire lit le rapport d’activités de la bibliothèque.

M. le Maire fait le compte rendu de la commission de communication.

M. le Maire donne connaissance du rapport d’activité du SYDESL.

Isabelle BOUCHOT présente le compte-rendu de la commission du RASED.

Remarque est faite de la dangerosité encourue par les jeunes sur la RD 73 avec leur mobylette. Communication sera faite au service de gendarmerie.

 

La séance est levée à 23h15.

 

M. le Maire

Frédéric LEOTHAUD